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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 2 februari 2024 over Vlaamse erfgoednetwerken


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Informations de base
Date de l'acte: 02/02/2024
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/03/2024
Page:35229
Avis du Conseil d'Etat 74976
Entrée en vigueur / Effet 02/02/2024 (art. 16: "op datum van goedkeuring van dit besluit door de Vlaamse Regering")

Période de vigueur du 02/02/2024 au ...