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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 16 januari 1991 houdende vaststelling van de ontvangstformatie van het Commissariaat-Generaal voor de Bevordering van de Lichamelijke Ontwikkeling, de Sport en de Openluchtrecreatie


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Informations de base
Date de l'acte: 16/01/1991
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/01/1991
Page:1349
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1991

Période de vigueur du 01/01/1991 au ...