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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 16 januari 1991 betreffende het financieel en materieel beheer van de Hogere Zeevaartschool Antwerpen / Oostende


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Acte retiré !
Informations de base
Date de l'acte: 16/01/1991
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 03/04/1991
Page:6765
Avis du Conseil d'Etat 20438
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1991

Période de vigueur du ... au 01/01/1991