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Intitulé

Decreet van 15 maart 2024 over het professionele rijonderricht


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Informations de base
Date de l'acte: 15/03/2024
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/04/2024
Page:45292
Avis du Conseil d'Etat 73920
Entrée en vigueur / Effet Te bepalen door de Regering en uiterlijk op 31/12/2026 (art. 51)

Période de vigueur du 31/12/2026 au ...