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Intitulé

Arrêté royal du 20 juin 2024 modifiant l'arrêté royal du 30 août 2016 portant des mesures relatives à la lutte contre certaines maladies exotiques des animaux


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Informations de base
Date de l'acte: 20/06/2024
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/07/2024
Page:86467
Avis du Conseil d'Etat 76185
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 28/07/2024 au ...