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Intitulé

Arrêté royal du 1er septembre 2024 sur les médicaments vétérinaires


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Informations de base
Date de l'acte: 01/09/2024
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/09/2024
Page:109923
Avis du Conseil d'Etat 76196
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 05/10/2024 au ...