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Intitulé

Arrêté royal du 27 janvier 1989 modifiant l'arrêté royal du 6 décembre 1978 relatif à la lutte contre la brucellose bovine

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Informations de base

Date de l'acte:	27/01/1989
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	09/02/1989
Page:	2391

Avis du Conseil d'Etat

U - D

Entrée en vigueur / Effet

Jour de publication

Période de vigueur

du 09/02/1989 au ...