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Intitulé

Ministerieel besluit van 4 september 1989 houdende goedkeuring van de jaarrekening over het dienstjaar 1988 van de Nederlandse commissie voor de Cultuur van de Brusselse Agglomeratie


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 04/09/1989
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/11/1989
Page:19071
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

TT 1988