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Intitulé

Circulaire n° 442 du 3 septembre 1996 - Application de l'arrêté royal n° 230 du 21 décembre 1983 relatif au stage et à l'insertion professionnelle des jeunes


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 03/09/1996
Numéro: 442
Nature de l'acte: Circulaire de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/09/1996
Page:23689
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Voir 10°