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Intitulé

Decreet van 13 juli 1988 tot oprichting van de Vlaamse Maatschappij voor Waterzuivering


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Informations de base
Date de l'acte: 13/07/1988
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 11/08/1988
Page:11288
Avis du Conseil d'Etat 17468
Entrée en vigueur / Effet Te bepalen door de Regering

13/07/1988 (BVR 20/07/1988) behalve art. 7, eerste lid en 8
Art. 7, eerste lid, en art. 8: 14/09/1988 (BVR 14/09/1988)

Période de vigueur du 13/07/1988 au ...