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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 15 oktober 1996 houdende de oprichting en samenstelling van de afdeling deeltijds kunstonderwijs van de Vlaamse Onderwijsraad


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Informations de base
Date de l'acte: 15/10/1996
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/11/1996
Page:29384
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/10/1996

Période de vigueur du 01/10/1996 au ...