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Intitulé

Arrêté royal du 14 juin 1993 déterminant les conditions d'équipement pour la détention des porcs


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 14/06/1993
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 02/07/1993
Page:15842
Avis du Conseil d'Etat 21174
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 12/07/1993 au 18/07/2014