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Intitulé

Arrêté ministériel du 23 novembre 1981 portant règlement du prix et de la bourse "Léon-Eli Troclet"


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Informations de base
Date de l'acte: 23/11/1981
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de la Région wallonne
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/01/1982
Page:253
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication