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Intitulé

Arrêté royal du 9 novembre 1979 portant fixation du cadre organique du gouvernement provincial d'Anvers


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Informations de base
Date de l'acte: 09/11/1979
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/01/1980
Page:771
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/07/1979