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Intitulé

Arrêté royal du 9 septembre 1975 relatif aux poids de 1 milligramme à 50 kilogrammes


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Informations de base
Date de l'acte: 09/09/1975
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/12/1975
Page:16106
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Entrée en vigueur: 01/01/1976

Fin de vigueur: dispositions transitoires: art. 5 de l'AR 22/11/2013

Période de vigueur du 01/01/1976 au 30/11/2015
Remarques L'annexe à cet arrêté comporte des points qui ne sont pas considérés comme des articles pour son analyse. L'annexe ne fait donc pas l'objet d'une fiche séparée du présent arrêté.