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Intitulé

Arrêté royal du 18 décembre 1956 portant modification de l'arrêté royal du 11 juin 1952, accordant au personnel navigant des paquebots de l'Etat, une allocation pour voyages dits "de dédoublement"


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Informations de base
Date de l'acte: 18/12/1956
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 13/01/1957
Page:218
Avis du Conseil d'Etat 5431