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Intitulé

Arrêté ministériel du 23 juillet 1953 - Enseignement de l'architecture- Jury central pour la délivrance du diplôme d'architecte


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Informations de base
Date de l'acte: 23/07/1953
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/09/1953
Page:5893
Avis du Conseil d'Etat --