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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 10 april 1998 - Openbaar Psychiatrisch Ziekenhuis in Rekem - Goedkeuring huishoudelijk reglement


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Informations de base
Date de l'acte: 10/04/1998
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/07/1999
Page:27508
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 08/06/1999