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Intitulé

Règlement d'ordre intérieur du Conseil de direction de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique du 2 février 2000


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 02/02/2000
Nature de l'acte: Règlement d'ordre intérieur
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/03/2000
Page:7263
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Le jour de sa communication aux membres du personnel et au plus tard le jour de sa publication au Moniteur belge

Période de vigueur du 10/03/2000 au 24/01/2012
Remarques À partir du 01/01/2017 (date de publication au MB), cette catégorie d’actes n’est plus enregistrée dans la base de données ni tenue à jour.