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Intitulé

Erlass der Regierung (man lese: Regierung der Deutschsprachigen Gemeinschaft) vom 7. Juli 2000 über den Radrennsport

Arrêté du Gouvernement (lire: Gouvernement de la Communauté germanophone) du 7 juillet 2000 relatif au sport cycliste


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Informations de base
Date de l'acte: 07/07/2000
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 11/10/2000
Page:34337
Avis du Conseil d'Etat 28266
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2000

Période de vigueur du 01/01/2000 au ...