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Intitulé

Arrêté royal du 13 juillet 2001 portant introduction de l'euro dans les arrêtés royaux qui relèvent du Ministère des Finances et en exécution de la loi du 30 octobre 1998 relative à l'euro


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Informations de base
Date de l'acte: 13/07/2001
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 11/08/2001
Edition:1
Page:27396
Avis du Conseil d'Etat 31897
Entrée en vigueur / Effet Voir art. 39