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Intitulé

Omzendbrief BA-2001/15 van 23 november 2001 betreffende de indexaanpassing van de eindejaarsuitkering 2001


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 23/11/2001
Numéro: BA-2001/25
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/12/2001
Edition:2
Page:43708
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet TT 2001