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Intitulé

Arrêté royal du 13 décembre 1990 approuvant la résolution n° 15 du 30 mai 1990 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin relative au Règlement pour le transport de matières dangereuses sur le Rhin (ADNR)


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 13/12/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/09/1991
Page:19489
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

TT 01/10/1991 - 30/09/1993