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Intitulé

Ministerieel besluit van 16 maart 2005 tot erkenning en subsidiëring van verenigingen van varkensfokkers


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Informations de base
Date de l'acte: 16/03/2005
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/04/2005
Page:16505
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2005

Période de vigueur du 01/01/2005 au ...