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Intitulé

Arrêté royal du 21 décembre 2005 modifiant l’arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 21/12/2005
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 12/01/2006
Page:2146
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication au Moniteur belge en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides BROMOPROPYLATE, CYROMAZINE, FLUCYTHRINATE et PROCHLORAZ,
Le 10 janvier 2007 en ce qui concerne les dispositions relatives au pesticide AMITRAZE
Et le 24 février 2007 en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides FLUFENACET, FOSTHIASATE, IODOSULFURON, IODOSULFURON-METHYLSODIUM, IPRODIONE, MESOTRIONE, MOLINATE, PICOXYSTROBINE, PROPICONAZOLE et SILTHIOFAM.

Période de vigueur du 12/01/2006 au 01/09/2008