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Intitulé

Arrêté royal du 16 février 2006 modifiant plusieurs dispositions relatives à la formation continuée des officiers du cadre actif des forces armées


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Informations de base
Date de l'acte: 16/02/2006
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 03/03/2006
Edition:2
Page:12784
Avis du Conseil d'Etat 39693
Entrée en vigueur / Effet 25/08/2005

Période de vigueur du 25/08/2005 au ...