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Intitulé

Arrêté ministériel du 27 février 1991 relatif à l'amélioration de l'espèce bovine


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Dispositions de droit communautaire liées
Type N° Date Intitulé  
L 0504 25/07/1977 Directive 77/504/CEE du Conseil, du 25 juillet 1977, concernant les animaux de l'espèce bovine reproducteurs de race pure
D 0247 27/04/1984 84/247/CEE: Décision de la Commission du 27 avril 1984 déterminant les critères de reconnaissance des organisations et associations d'éleveurs tenant ou créant des livres généalogiques pour les bovins reproducteurs de race pure