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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 10 juni 1992 betreffende de subsidieregeling van verenigingen van amateuristische kunstbeoefening in het kader van het Nederlandstalig sociaal-cultureel vormings- en ontwikkelingswerk


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Informations de base
Date de l'acte: 10/06/1992
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/03/1993
Page:5705
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1992

Période de vigueur du 01/01/1992 au 01/01/2001