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Article / Artikel 21

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 21 août 1967 réglementant les courses cyclistes et les épreuves de cyclo-cross]
Arrêté royal du 21 août 1967 réglementant les courses cyclistes et modifiant l'arrêté royal du 8 avril 1954, portant règlement général sur la police de la circulation routière

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 13/12/2007
Article / Artikel 2   BVR 14/11/2007
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/04/2006
Article / Artikel 14   BVR 07/10/2005
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/04/2006
Article / Artikel 15   BVR 07/10/2005
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 55/55/5555
Article / Artikel 15   BVR 14/05/2004
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 06/03/1970
Article / Artikel 12   AR 06/02/1970