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Article / Artikel 3

Arrêté royal du 21 septembre 2004 modifiant l'arrêté royal du 1er mars 1998 relatif aux additifs autorisés dans les denrées alimentaires à l'exception des colorants et des édulcorants

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 29/10/2004
Annexe / Bijlage   AR 01/03/1998