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Article / Artikel 6

Dekret vom 25. Juni 1996 über die Organisation eines Teilzeitunterrichts im Rahmen des Regelsekundarschulwesens

Décret du 25 juin 1996 relatif à l'organisation d'un enseignement à horaire réduit dans l'enseignement secondaire professionnel ordinaire

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/09/2016
Article / Artikel 68   DDG 20/06/2016
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/09/2007
Article / Artikel 36   DDG 25/06/2007
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/09/2007
Article / Artikel 37   DDG 25/06/2007
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/09/2007
Article / Artikel 38   DDG 25/06/2007