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Date Nature Intitulé Moniteur Page Avis  
10/12/1890 AR

Règlement relatif aux ustensiles, vases, etc., employés dans l'industrie et le commerce des denrées alimentaires

 17/12/1890 3615 --
05/12/1890 AR

Arrêté royal du 5 décembre 1890 - Armée - Chevrons d'ancienneté - Augmentation de la haute-paye

 06/12/1890 3513