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Arrêté royal du 11 mai 1989 fixant les grades du fonctionnaire dirigeant et du fonctionnaire dirigeant adjoint du Centre d'informatique pour la Région bruxelloise

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Modifications directes apportées à cet article
         
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 01/03/2001
Article / Artikel 416   AGRBC 26/09/2002
Abrogé par - Opgeheven door Pro Parte    
Article / Artikel 416   AGRBC 19/07/2001