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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 5 juni 1991 houdende de organisatie van het secundair zeevisserijonderwijs


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 05/06/1991
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/08/1991
Page:18480
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1990

Période de vigueur du 01/09/1990 au 31/08/2008