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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 24 mei 2019 tot wijziging van sommige bepalingen voor de personeelsleden van de academies voor deeltijds kunstonderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 24/05/2019
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/08/2019
Page:79496
Avis du Conseil d'Etat 65968
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2019 (art. 21)

Art. 14 en 16: 01/09/2018

Période de vigueur du 01/09/2018 au ...