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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 7 octobre 2002 modifiant l'arrêté royal du 11 décembre 1998 relatif au transport de marchandises dangereuses par chemin de fer, à l'exception des matières radioactives

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 15/11/2002
Article / Artikel 7   AR 11/12/1998