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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 10 juillet 1992 modifiant l'arrêté royal du 10 mai 1978 relatif aux produits cosmétiques

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 08/10/1992
Annexe / Bijlage I   AR 10/05/1978
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 08/10/1992
Annexe / Bijlage II   AR 10/05/1978
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 08/10/1992
Annexe / Bijlage IV   AR 10/05/1978
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 08/10/1992
Annexe / Bijlage V   AR 10/05/1978
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 08/10/1992
Annexe / Bijlage VI   AR 10/05/1978