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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 14 avril 1977 modifiant l'arrêté royal du 17 septembre 1976 modifiant l'arrêté royal du 30 juillet 1975 relatif aux titres jugés suffisants dans l'enseignement secondaire dispensé dans les établissements libres d'enseignement moyen ou d'enseignement normal subventionnés, y compris l'année postsecondaire psycho-pédagogique

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 01/05/1969
Article / Artikel 6   AR 17/09/1976