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Article / Artikel VIII.54

Decreet van 21 december 2012 betreffende het onderwijs XXII

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 01/09/2013
Article / Artikel 5

Art. VIII.54, 2°		   DVO 09/04/1992
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 01/08/2012
Article / Artikel 5

Art. VIII.54, 1° en 3°		   DVO 09/04/1992