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Article / Artikel 1

Arrêté ministériel du 8 mars 1996 relatif à la liste des communes où une enquête par sondage sur l'effectif du cheptel porcin sera effectuée au 1er avril et 1er août 1996

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt      
Annexe / Bijlage I   AR 14/01/1993
Modifications indirectes apportées par cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp      
Tous / Alle   AMAF 01/03/1995