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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 13 februari 2009 betreffende de eindtermen en ontwikkelingsdoelen in het basis- en secundair onderwijs


ChronoAnalyseParlementCour constitutionnelleRecours CETraitésEuropeBenelux 
Informations de base
Date de l'acte: 13/02/2009
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
  Acte confirmé
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 03/07/2009
Edition:1
Page:45442
Avis du Conseil d'Etat 45697
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 13/07/2009 au ...