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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 14 december 1994 houdende vaststelling van het gewestplan Turnhout in Hoogstraten en Rijkevorsel


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Informations de base
Date de l'acte: 14/12/1994
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/01/1995
Page:1693
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld