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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 6 september 2024 tot wijziging van de regelgeving over het omstandigheidsverlof voor de personeelsleden van het onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 06/09/2024
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/09/2024
Page:110468
Avis du Conseil d'Etat 76980
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2024 (art. 3)

Période de vigueur du 01/09/2024 au ...