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Intitulé

Arrêté royal du 18 avril 1983 portant création de l'insigne de deux glaives surmontés d'une barrette frappée aux millésimes 40-45


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Informations de base
Date de l'acte: 18/04/1983
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 01/07/1983
Page:8671
Avis du Conseil d'Etat 14923
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication