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Intitulé

Arrêté royal du 8 juin 1983 modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1976 relatif aux absences de longue durée justifiées par des raisons familiales


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Informations de base
Date de l'acte: 08/06/1983
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/09/1983
Page:11342
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1983

Période de vigueur du 01/01/1983 au ...