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Intitulé

Arrêté royal du 21 décembre 1982 modifiant l'arrêté royal du 10 janvier 1979 relatif aux organes de sécurité, d'hygiène et d'embellissement des lieux de travail concernant les mines, minières et carrières souterraines


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Informations de base
Date de l'acte: 21/12/1982
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/12/1982
Page:15506
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 13/11/1982

Période de vigueur du 13/11/1982 au ...