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Intitulé

Arrêté ministériel du 23 septembre 1980 - Prescriptions spéciales en matière d'opérations relatives aux explosifs dans le port de Zeebrugge


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Informations de base
Date de l'acte: 23/09/1980
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 07/10/1980
Page:11566
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Date non mentionnée