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Intitulé

Arrêté ministériel du 14 janvier 1965 cours candidats bibliothécaires - organisation

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Plus en vigueur !

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Informations de base

Date de l'acte:	14/01/1965
Nature de l'acte:	Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	26/02/1965
Page:	2034

Avis du Conseil d'Etat

U - D

Période de vigueur

du ... au 15/09/1975