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Intitulé

Arrêté royal du 6 décembre 1963 modifiant l'arrêté du Régent du 14 octobre 1946, portant réforme des études à l'institut supérieur d'histoire de l'art et d'archéologie, annexé à la faculté de philosophie et lettres de l'Université de l'Etat à Gand


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Informations de base
Date de l'acte: 06/12/1963
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/04/1964
Page:3728
Avis du Conseil d'Etat U - D