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Intitulé

Arrêté royal du 25 janvier 1991 modifiant certains arrêtés royaux octroyant des allocations aux agents de la Régie des transports maritimes


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Informations de base
Date de l'acte: 25/01/1991
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/07/1991
Page:15897
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1988